Il faut adopter une fiscalité particulière pour les industries extractives au Sénégal. C’est la conviction de la secrétaire générale des Observatoires territoriaux du secteur extractif (OTSE), Mme Fatou Tine. Elle intervenait ce dimanche à Saly à l’occasion de la clôture de l’atelier national de consolidation des plans d’actions des OTSE. Elle a fait état d’une kyrielle de manquements dans la mise en œuvre de l’Initiative pour la transparence dans les industries extractives (Itie). La rencontre de Saly, qui a coïncidé avec la publication du 10e rapport de l’ITIE, a déploré les conditions de vie précaires des communautés impactées par les projets miniers du fait notamment de la non effectivité du fonds minier adopté en 2016.

L’atelier national de consolidation des plans d’actions des OTSE (Observatoires Territoriaux du secteur extractif) a pris fin dimanche dernier à Saly. Faisant une synthèse de ces travaux de deux jours, la secrétaire générale des OTSE, Mme Fatou Tine, a fait état de ce qu’elle considère comme étant des manquements susceptibles d’entraver la transparence dans le secteur extractif globalement. Cet exercice de Saly a coïncidé avec la publication du rapport 2022 de l’ITIE. Une occasion saisie par Mme Fatou Tine pour décortiquer les grandes lignes de ce rapport. Une forte recommandation a découlé de cette lecture. C’est l’invite faite à l’Etat d’appliquer une fiscalité particulière pour les industries extractives. « Le constat est que, dans les données publiées par l’ITIE, nous sentons qu’il n’y a pas une fiscalité particulière pour les industries extractives alors qu’au Sénégal, les ménages supportent beaucoup de taxes au moment où on a des entreprises qui récoltent des milliards et qui sont soumises au même régime fiscal que les autres. Donc, il me paraît opportun de voir comment réformer pour créer des sortes d’impôts spécifiques au secteur extractif. Cela nous permettrait, par exemple, de réduire le coût du sac de ciment qui est excessivement cher au Sénégal alors qu’il y a des entreprises qui sont dans la cimenterie », a fait valoir Fatou Tine.

L’autre plaidoyer fort fait par la porte-parole du jour des observatoires locaux du secteur extractif est l’opérationnalité des fonds miniers. Mme Fatou Tine a rappelé à ce propos la mise en place du fonds d’appui au développement local prévu par le code minier de 2016, mais, a-t-elle regretté, jusqu’à présent, il y a des entreprises qui ne s’acquittent pas de ce paiement obligatoire. « Pour ce qui est des fonds miniers qui sont destinés aux populations, il faut voir comment les rendre opérationnels. Par exemple, il y a le fonds d’appui au développement local prévu par le code minier de 2016 alors que, jusqu’à présent, il y a des entreprises qui ne s’acquittent pas de ce paiement obligatoire. C’est pareil pour ce qui est des fonds de réhabilitation. On nous dit que l’entreprise qui s’installe et qui commence à exploiter doit ouvrir un compte fiduciaire au niveau de la Caisse des dépôts et consignations pour pouvoir, au moment de son départ, réhabiliter les sites exploités. Dans le rapport, on nous a indiqué les montants versés à ce titre mais on ne dit pas quelle entreprise a versé et quelle entreprise ne l’a pas fait. Donc, je pense que, pour beaucoup plus de transparence et d’assurance à l’endroit de ces populations qui cohabitent avec ces exploitations-là, on doit avoir des informations claires », a ajouté Mme Tine.

« Nous nous sommes rencontrés ici à Saly pour faire une sorte de consolidation des plans d’actions des observatoires territoriaux des secteurs extractifs (OTSE). C’est une initiative du Forum Civil de créer des cadres de concertation au niveau des collectivités territoriales qui abritent des entreprises extractives. Les plans d’actions ont été élaborés par les différents OTSE. Donc, nous nous sommes rencontrés ici pour consolider ces plans d’actions-là » a expliqué Fatou Tine.

Dans le cadre du programme USAID/TRACES, un programme sur quatre ans visant à accroître la transparence et les mécanismes de responsabilisation dans les secteurs minier, pétrolier et gazier pour améliorer la gestion et la répartition des revenus au bénéfice de tous les citoyens sénégalais, le Forum Civil a mis en place onze (11) Observatoires Territoriaux sur le Secteur Extractif (OTSE) dans la zone d’intervention. Les membres de ces observatoires ont bénéficié de sessions de renforcement de capacités sur des thématiques variées comme, entre autres, : les fonds et revenus issus du secteur extractif, la responsabilité sociétale d’entreprise, le suivi environnemental et les plans de gestion environnementale et sociale, le contenu local etc.

Ces différentes sessions de renforcement des capacités ont été aussi une occasion pour les membres des OTSE de formuler des recommandations pour l’amélioration de la gouvernance du secteur extractif mais aussi d’élaborer des Plan d’Actions pour Rendre Opérationnelles les Recommandations (PAROR). Les OTSE ont proposé, entre autres activités, des sessions de formation sur des thèmes spécifiques que sont le droit d’agir en matière environnementale, les obligations des entreprises, les outils de communication pour un plaidoyer effectif pour la transparence et la redevabilité dans le secteur extractif.

Pour renforcer cette dynamique et son leadership au niveau territorial, le Forum Civil a organisé une session de consolidation des plans d’actions des Observatoires Territoriaux du Secteur Extractif (OTSE).

Ainsi, les participants ont été réunis durant deux (2) jours à Saly pour revisiter certaines thématiques liées au secteur extractif. Les participants ont aussi été amenés à présenter leurs plans d’actions pour une identification des activités prioritaires.

Après les politiciens, les acteurs de la société civile entrent en jeu pour dénoncer le système de parrainage qu'ils estiment non transparent et à zéro tolérance.

Hier, lors d'une rencontre, Birahim Seck, qui a été interpellé sur la question, a soutenu que les membres du Conseil constitutionnel chargés de la vérification des parrainages doivent expliquer aux citoyens les raisons pour lesquelles des dossiers sont retenus ou rejetés. ''Pour rendre effectif le droit à l'information des citoyens, il serait important que les membres de la commission chargée de la vérification puissent sortir pour apporter des éclairages sur les griefs soulevés par une partie de l'opposition sur le système de parrainage, sur la technicité qui a été utilisée par rapport à la distribution des clefs et sur le cas des doublons. Ce sont eux qui sont habilités à apporter les réponses soulevées par l'opposition'', a dit le coordonnateur du Forum Civil.

Selon lui, une élection reste une compétition qui ne devrait, en aucun cas, remettre en cause la paix et la stabilité du Sénégal. Mieux, dit-il, c'est une compétition où il y a des gagnants et des perdants pourvu que les règles soient transparentes, juste et équilibrées.

De son côté, l'expert électoral Ndiaga Sylla a dénoncé un système de parrainages à zéro tolérance, estimant que la réforme tant magnifiée de ce système s'est finalement révélée plus catastrophique pour une élection présidentielle inclusive. Selon lui, la récente réforme se décline en trois aspects, à savoir une baisse du seuil de parrains requis du fichier général des électeurs, la réglementation de la composition de la commission de contrôle et de vérification et l'aapplication du tirage au sort pour déterminer l'ordre de contrôle des parrainages. ''Il convient donc de relever qu'aucune de ces innovations ne vise à améliorer les modalités de collecte et de contrôle des parrainages. Au contraire, l'arrêté ministériel y relatif, au lieu de simplifier les procédures les a rendues plus complexes. Le système de collecte et de contrôle n'étant pas automatisé, empêche aux candidats de déceler les doublons externes qui sont au nombre de 200 000'', a soutenu Ndiaga Sylla.

Le constat qu'il en tire est que la commission de contrôle ne fait pas la différence entre une erreur matérielle substantielle ou non et celle pouvant être corrigée séance tenante soit par le représentant du candidat, soit par le logiciel. ''Ma conviction reste que le fichier électoral dont la fiabilité a été certifiée par les MAFE n’est pas la source du problème'', explique-t-il. Quant à Alioune Tine, il a reçu la candidate Aminata Touré et Anta Babacar Ngom. Mme Touré lui a fait part des risques graves qui pèsent sur la stabilité de notre pays avec le processus de sélection totalement illégale des candidats à l'élection présidentielle qui, à terme, expose notre pays à toutes les dérives.

Le président du parti La République des Valeurs/Réewum Ngor, Thierno Alassane Sall, et ses camarades, soutiennent qu’«à l'issue du premier tour de contrôle des parrainages, les plus sceptiques commencent à comprendre que ce système est conçu pour sélectionner les candidats à opposer au pouvoir». Selon le député à l’Assemblée nationale, et ancien ministre du président Macky Sall, la meilleure preuve que les doublons dont fait état le Conseil constitutionnel « sont fantaisistes c’est que mon propre frère aurait parrainé, en plus de ma candidature, celle d'un concurrent !»

A en croire le candidat à la présidentielle du 25 février prochain « le nombre incroyablement élevé de doublons, au total 28000, que j'aurais avec d'autres candidats, interroge ». Il cite le cas de la région de Thiès, en particulier, dont il est originaire et où deux ou trois candidats qui n'ont pas de bases connues, ont été à l'origine de milliers de doublons. D’après Thierno Alassane Sall, qui a du mal à cacher sa colère, « ces situations absurdes mettent en lumière les défaillances d'un système que nous n'avons eu de cesse de dénoncer depuis 2019». Avant de conclure : « Malgré tout, nous serons au rendez-vous du Conseil constitutionnel pour régulariser ces "doublons" ».

Dès la sortie du mandataire national de la République des Valeurs/Réewum Ngor du Conseil

du Conseil Constitutionnel, le parti de Thierno Alassane Sall dit avoir pris le temps d’analyser finement les résultats issus du procès-verbal de contrôle de la liste de ses parrains. Selon eux, « la conclusion tirée de cette analyse démontre le sérieux du travail effectué par la Coordination en charge des opérations électorales, avec un taux de plus de 99% de parrains identifiables sur le fichier électoral ». Dans le même temps, regrettent-ils, « ces résultats mettent en lumière la défaillance de ce système de parrainage tant décrié depuis sa mise en place en 2019, par la volonté d’un seul homme, le Président Macky Sall ».

Mieux, la RV/Réewum Ngor dit avoir démontré, preuves à l’appui, devant l’opinion publique nationale, « les failles du système qui doivent interpeller l’ensemble des républicains et démocrates soucieux de la bonne marche des institutions de notre pays autour sur le nombre important de doublons dans nos parrains, notamment dans la région de Thiès ». Il y a aussi le « faible nombre de doublons avec des candidats identifiés et installés durablement dans la région de Thiès, contrairement au taux de doublons très élevé avec un candidat qui n’a pas de base dans la région ». Mais le doublon le plus cocasse à leurs yeux, c’est celui « identifié en la personne du propre frère du candidat de la RV/Réewum Ngor, Thierno Alassane Sall, qui se retrouve dans la liste des parrains d’un concurrent ! »

Autant d’incohérences qui font dire à TAS et ses camarades que « le destin démocratique d’une nation ne peut se jouer au tirage au sort. C’est une aberration des plus iniques ». Ils dénoncent aussi « une violation flagrante de la décision n°1/E2023 fixant les modalités de réception des dossiers de déclaration de candidature et des règles de fonctionnement de la Commission de Contrôles des Parrainages en vue de l’élection présidentielle du 25 février 2024 ». Une commission qui, accusent-ils, « a sciemment laissé des candidatures incomplètes faire partie du tirage au sort ».

La RV-Réewum Ngor dénonce également « une rupture d’égalité flagrante face au dispositif mis en place par le Conseil Constitutionnel ». Dans tous les cas, estime ce parti, « les candidats appelés à régulariser doivent disposer du même délai. Or, ceux qui savaient dès la première journée qu’ils devaient régulariser, ont bénéficié de plusieurs jours pour analyser et corriger leurs parrains, contrairement aux candidats qui disposent seulement de 48h pour faire le même travail ».

En conclusion, le parti de l’ancien ministre Thierno Alassane Sall dit émettre de « sérieux doutes sur une probable manipulation du fichier de comparaison détenu par la Commission de Contrôle des Parrainages et hors de portée de tous les candidats ». Mais malgré toutes ces « failles pointées du système », le camp du candidat TAS dit disposer d’« un stock de parrains suffisamment complet pour combler les 13.465 à corriger suite à son premier passage à la Commission de Contrôles des Parrainages ». Aussi, la RV/Réewum a déposé, hier lundi matin, au Greffe du Conseil Constitutionnel, deux documents : une « requête relative à la contestation des opérations électorales en cours » et un « rappel cordial relatif aux règles régissant le contrôle des parrainages de régularisation ».

Des 9 candidats ayant validé leurs parrainages, seuls Khalifa Sall et Karim Wade peuvent valablement s’opposer à Amadou Bâ. Le candidat de la coalition au pouvoir ne devrait en effet faire qu’une bouchée de tous les autres qualifiés constitués pour la plupart de novices en politique et qui n’ont pas un appareil politique et un ancrage national pour faire face à l’actuel Premier ministre. Il s’agit entre autre de Anta Babacar Ngom, du Professeur Daouda Ndiaye, de Boubacar Camara et Cheikh Tidiane Dièye. Desténors de la vie politique nationale qui auraient pu tenir la dragée haute à Amadou Ba et qui ont fini de faire la preuve de leur représentativité, voient leur avenir politique compromis à cause d’un système de parrainages fort décrié. Un boulevard déjà ouvert à Amadou Ba ?

Sur les 93 candidatures déposées, seules 9 ont été retenues car ayant validé leurs parrainages. Malheureusement, sur cette liste de candidats ayant réussi à passer avec succès le filtre des parrainages ne figurent pas des ténors comme le principal opposant au régime, Ousmane Sonko, définitivement éliminé de la course sans même que son dossier ait été examiné ! Idrissa Seck et d'autres anciens Premiers ministres risquent de connaître le même sort que le leader de Pastef. Même chose pour Bassirou Diomaye Faye, le Plan B de cette dernière formation politique. C'est également le cas des anciens Premiers ministres Mahammad Boun Abdallah Dionne, Aly Ngouille Ndiaye, Cheikh Hadjibou Soumaré (éliminé définitivement), Abdoul Mbaye, Aminata Touré entre autres. Sans compter l’ancien ministre de l’Intérieur et organisateur de la présidentielle de 2019, Aly Ngouille Ndiaye, lui aussi admis au second tour c’est-à-dire devant régulariser des milliers de doublons ! Ces derniers et beaucoup d'autres vont tenter de passer l’étape hasardeuse de régularisation des parrains suite à des doublons externes constatés lors de leur passage devant la commission de vérification. Une situation qui fait dire à certains qu'on va vers une élection déjà pliée pour le candidat du pouvoir, Amadou Bâ, assurée de passer sans grande difficulté.

 L'exclusion de la compétition des ténors de la politique devrait en effet lui ouvrir un boulevard pour être élu au soir du 25 février prochain. L’élimination des candidats susceptibles de constituer des rivaux sérieux pour lui serait ainsi faite à dessein afin d'empêcher les électeurs de pouvoir faire un véritable choix outre celui entre la peste et le choléra. Voire le covid ! Selon des candidats recalés et sui se sont constitués en collectif, on assiste à une stratégie du pouvoir actuel pour éliminer tout probable élément qui pourrait nuire à la candidature de l'actuel Premier ministre. La preuve que ce qu’ils soutiennent n’est pas farfelu, beaucoup d’acteurs de la société civile critiquent sans ménagement le système de parrainage actuel.

Programmé pour aujourd'hui, le passage des candidats ayant été invités à régulariser des parrains va nous édifier sur la liste des candidats devant prendre part à la prochaine présidentielle. Mais pour le moment, et au vu de la tournure des choses, on peut craindre un véritable écrémage qui ne laisserait en place, outre Karim Wade et Khalifa Sall, qui avaient accepté de prendre part au dialogue « national » du président Macky Sall et qui avaient bénéficié d’une réforme du code électoral pour leur permettre d’être électeurs et éligibles, qui des candidats nains, genre « Yawou Dial » pour affronter Amadou Ba, le candidat du président Macky Sall.

L’équipe du Sénégal a remporté son dernier match de préparation à la CAN en dominant hier, lundi, au stade Abdoulaye Wade, celle du Niger. Le Mena a tenu la dragée haute aux Lions avant de céder à l’ultime minute du match sur un but de Formose Mendy. Un court succès certes bon pour la confiance, mais assez poussif et plein d’enseignements pour les championnats d’Afrique en titre. Et cela, à quelques jours du derby contre les Scorpions de la Gambie, son premier match à la CAN en Côte d’Ivoire.

L e Sénégal a réussi ce lundi 8 mars au stade Abdoulaye Wade son dernier test en direction de la Coupe d’Afrique des nations qui démarre dans quelques jours en Côte d’Ivoire. Les Lions se sont imposés devant le Ména du Niger sur la marque de 1 à 0. Un résultat étriqué qui reflète la physionomie d’un match très disputé dans lequel les Lions ont toutes les peines pour venir à bout d’un adversaire accrocheur et joueur.

A l’absence de Sadio Mané, la bande à Koulibaly a semblé maitriser son sujet avec un jeu offensif mené autour du milieu de terrain Pape Guèye et surtout impulsé sur le front de l’attaque par Ismaila Sarr et par le piston gauche Ismaïl Jacobs. Après une tête manquée d’Abdou Diallo, le latéral monégasque s’offre la première grosse occasion sur un tir tendu sur le petit filet. Malgré la possession et les opportunités, les Lions éprouveront moult difficultés pour contourner le bloc adverse devant l’impact physique que l’adversaire va donner à son jeu. Le Mena du Niger, parvient même sur ses bonnes sorties de balles à mettre en danger la défense sénégalaise comme sur cette occasion qui obligera Edouard Mendy à sortir et à écarter la menace. Sur une dernière, Abdou Diallo passe à deux doigts d’ouvrir la marque sur un gros cafouillage sur la ligne de but (45e minute).

 Au retour des vestiaires, le sélectionneur Cissé opère un changement en rappelant sur le banc le gardien Edouard Mendy ainsi que la paire défensive Koulibaly-Moussa Niakhaté et son défenseur Ismaïla Jacobs. Ils sont remplacés poste par poste par le gardien Mory Diaw, la paire Kouyaté-Abdoulaye Seck et Abdoulaye Niakhaté Ndiaye. Ce turnover se poursuit avec les remplacements du milieu de terrain Pape Guèye au profit de Pathé Ciss. Le défenseur Formose Mendy supplée au milieu de terrain Krépin Diatta qui a évolué comme piston droit alors que l’attaquant Illiman Ndiaye cédait sa place à l’attaquant Abdallah Sima. Avec cette nouvelle disposition qui ressemble à un 4-3-3, le Sénégal a pu trouver plus d’allant et se procure de bonnes occasions de trouver finalement la faille. A l’image de ce centre et cette tête de Abdou Diallo, pas trop appuyée pour tromper le portier (83e minute). Nicolas Jackson, lancé en attaque à la place de Habib Diallo, sera encore moins en réussite après un centre millimétré de Abdoulaye Niakhaté Ndiaye suivi d’une tête décroisée (86e).

LA DÉLIVRANCE VENUE DE FORMOSE MENDY

 Il a fallu attendre les arrêts de jeu, au moment où le public ne s’y attendait plus, pour que le Sénégal trouve l’ouverture sur une action bien combinée que Formose Mendy, en pleine surface, parviendra à conclure en glissant le ballon au fond des filets (98e). Le but de la délivrance qui permet au Sénégal de terminer la préparation sur une bonne note. Cette rencontre n’en renferme pas moins des enseignements notables pour le sélectionneur Aliou Cissé qui, on le sait, cherche à avoir plus de certitudes en direction de son premier match en Coupe d’Afrique contre les Scorpions de la Gambie. Les Lions, on le rappelle, s’envolent ce mardi soir en direction de la Côte d’Ivoire. Ce, après avoir reçu dans la matinée au Palais présidentiel, le drapeau national des mains du Chef de l’État Macky Sall.

REACTIONS...

NICOLAS JACKSON : «On avait cru qu’on allait gagner»
«C’était un match difficile, mais on a su gérer et finalement, on a gagné. C’est un exemple pour nos prochaines sorties de la CAN. Mais c’était vraiment un match pour la confiance, maintenant, on ira en Côte d’Ivoire en paix. Pour le match contre la Gambie, on le prépare comme les autres matchs, parce que toutes les rencontres ne seront pas faciles. On va s’entraîner et suivre les consignes du coach pour gagner contre la Gambie. On a cru qu’on allait gagner, parce qu’un match se joue jusqu’à la dernière minute»

PAPE GUEYE : «L’objectif était de gagner, même si ce n’était pas le plus important»
« L’objectif était d’être en bonne forme physique. Cela fait partie de la préparation. On aeu de la chance de marquer ce but à la fin, donc je suis très content. Je pense que cette victoire nous aidera beaucoup, surtout pour la confiance. Personnellement, cela fait 4-5 mois que je n’ai pas autant joué, donc je suis très content. A Marseille, j’ai joué quelques minutes et personnellement je me suis bien préparé. Mon objectif était de revenir très fort pour disputer cette CAN avec mon pays et aujourd’hui là je suis très heureux. Résultat ? Comme je l’ai dit, je me sens bien parce que l’objectif était de gagner, même si ce n’était pas le plus important.. Nous avons fait quelques changements tactiques et je pense que c’est ce que nous voulions faire aujourd’hui, et à la fin, gagner ce match c’est quelque chose de positif », estime-t-il.

Au moins treize jeunes, tous des garçons et originaires de la commune de Bounkiling, dont onze du village de Kégnéto dans le nord de la région de Sédhiou, ont péri dans le naufrage de leur embarcation qui faisait route vers les côtes espagnoles. La nouvelle est confirmée par Daffé Bayo, le président du Conseil régional de la jeunesse et habitant Madina Wandifa dans le département de Bounkiling. Trois individus dont un marabout sont interpellés pour leur implication présumée dans ce voyage tragique des enfants.

La nouvelle avait quelque peu circulé sans toutefois convaincre les proches. Et ce n’est que ces derniers jours que des témoignages concordants sont venus confirmer la mort de onze jeunes, tous originaires du village de Kégnéto dans la commune de Bounkiling et de deux autres de la ville de Bounkiling dans le nord de la région de Sédhiou. Ces jeunes auraient quitté les côtes sénégalaises le 30 octobre dernier pour regagner l’Espagne mais leur embarcation aurait coulé en haute mer, rapportent des proches.

Daffé Bayo, le président du Conseil régional de la jeunesse de Sédhiou dont la mère est originaire de ce village de Kégnéto, a confirmé la disparition de ces jeunes : « ce sont effectivement des jeunes du département de Bounkiling, précisément 11 originaires du village de Kégnéto d’où est originaire ma maman et de deux autres de la ville de Bounkiling. Ils auraient quitté leurs localités respectives pour l’eldorado »

Et de poursuivre : « malheureusement, leur embarcation aurait coulé et ils ont péri selon leurs compagnons. Il est vrai que la nouvelle courait dans la commune depuis près d’un mois mais personne n’osait venir la porter aux familles des victimes. Ce n’est qu’avant-hier dimanche 7 janvier que des gens ont pris leur courage à deux mains pour informer les familles. Depuis lors, c’est la consternation et la profonde tristesse dans le département et dans la région de Sédhiou » explique-t-il, la voix étreinte d’émotion. Nos tentatives pour joindre le maire Lamine Faty sont restées vaines. Toutefois, plusieurs sources contactées sur place attestent de la disparition tragique de cette masse juvénile.

Ces dernières années, la région de Sédhiou a connu beaucoup de décès de jeunes restés dans les fonds marins sur cette route de la migration irrégulière. Si certains foyers ont été édifiés sur la mort certaine de leurs proches, d’autres peinent toujours à faire le deuil des leurs face à la persistance du doute sur leur sort. Ce qui rend assurément difficile la disponibilité des statistiques sur le mouvement des jeunes en route pour l’étranger.

Les éléments de la brigade de gendarmerie de Bounkiling ont interpellé au moins trois individus dont un marabout pour leur implication présumée dans le voyage tragique de ces enfants. Pour l’heure, c’est la consternation et la résignation à Bounkiling et dans le reste de la région de Sédhiou suite à ce sinistre qui a emporté au total treize jeunes de la commune de Bounkiling.

« La récente réforme se décline en trois (3) points : 1. baisse du seuil de parrains requis (0,6% 0,8%) du fichier général des électeurs (Constitution, article 29). Ce qui n’a pas eu d’impact réel puisqu’il n’a pas été pris en considération l’évolution du fichier électoral (la dernière version exceptionnelle des listes électorales a enrôlé près de 350 000 nouveaux inscrits). 2. La réglementation de la composition de la commission de contrôle et de vérification (article L.123 du code électoral nouveau). 3. L’application du tirage au sort pour déterminer l’ordre de contrôle des parrainages (L.57, alinéa 14 du CE). Il convient donc de relever qu’aucune de ses innovations ne vise à améliorer les modalités de collecte et de contrôle des parrainages, au contraire l’arrêté ministériel y relatives au lieu de simplifier les procédures, les a rendues plus complexes (voir le modèle de fiches et le format Excel). Le système de collecte et de contrôle, n’étant pas automatisé, empêche aux candidats de déceler les doublons externes. A noter que près de 200 000 doublons ont été identifiés dans les parrainages des candidats admis à régulariser compte non tenu des candidats déjà éliminés. Et le risque de doublons externes devient plus élevé lors de la régularisation puisque le contrôle se fera sur la base de l’ensemble des parrainages déjà traités

En effet, le logiciel de contrôle est méconnu des candidats alors qu’en 2019, il a été présenté aux candidats ou leurs représentants. Pis, le paramétrage du logiciel utilisé pour le contrôle des parrainages n’effectue pas de recherche multicritère qui aurait permis d’identifier, dès la base des données, un parrainage dont les renseignements comportent des erreurs de saisie. Par conséquent, le logiciel considère comme non présents dans le fichier électoral tous les parrainages reproduits dans le fichier Excel d’une manière différente de l’orthographie figurant sur la carte nationale d’identité (CNI) biométrique CEDEAO. Ainsi, l’omission d’une lettre sur les prénoms et noms ou d’un chiffre sur le numéro de la carte d’électeur et le NIN de même que l’erreur sur le discriminant (la date d’expiration de la CNI) entraînent le rejet du parrainage. Plus grave encore, la commission de contrôle invalide toute liste de parrainages qui ne renseigne pas l’entête, notamment l’indication de la région

Aussi l’affection automatique des parrains à leur région de vote n’est pas appliquée de sorte qu’en cas d’erreur sur la région, le parrainage est éliminé. A cela s’ajoute, l’inexploitation des listes des régions qui dépassent 10 000 par fichier. Le constat est que la commission de contrôle ne fait pas la différence entre une erreur matérielle substantielle ou non et celle pouvant être corrigée séance tenante, soit par le représentant du candidat (mention de la région), soit par le logiciel. Par ailleurs, la réforme n’a pas pris en compte les implications de la procédure de contrôle des parrainages et au surplus la décision du Conseil constitutionnel qui exige la complétude du dossier comme condition pour procéder au contrôle des parrainages d’un candidat. En vertu de la Constitution et du Code électoral, les réclamations sont déposées après la publication de la liste des candidats.

Or il est évident que des candidats éliminés dès le début du contrôle des parrainages sont obligés d’attendre jusqu’à cette période pour forme leur requête alors qu’il aurait été plus judicieux que ceux qui sont recalés pour dossier incomplet ou à l’issue du contrôle des parrainages en reçoivent la notification dans les meilleurs délais et soient autorisés à faire des réclamations dans les 48 h qui suivent. Imaginez que le Conseil constitutionnel publie comme en 2019 la liste des candidats le 13 janvier 2024 et qu’au terme du délai fixé pour le dépôt des réclamations, il décide de reprendre le contrôle de certaines listes de parrainage. Dans un tel cas de figure, le Conseil, appréciant le bien fondé des moyens soulevés, pourrait il respecter le délai de publication de la liste définitive des candidats à l’élection au plus tard le 20 janvier 2024 ? Au vu de ces constats et considérations, il y a lieu d’envisager les réformes appropriées et non superficielles du système de parrainage sénégalais qui s’est révélé très complexe et sélectif. Ma conviction reste que le fichier électoral dont la fiabilité a été certifiée par les MAFE n’est pas la source du problème. En tout état de cause, l’on ne saurait changer les règles du jeu en cours de jeu ! »

« Cette controverses autour du parrainage est dû au fait que cette règle du jeu ne fait jusqu’ici pas l’objet d’un consensus quant à son application et à son applicabilité. Depuis que le débat a été suscité lors du dialogue en 2018, nous n’avions cessé de dire que l’application du parrainage tel que conçu par le Sénégal était extrêmement difficile. Parce que nous ne disposions pas d’outil fiable et performent susceptible de garantir le contrôle sur une base équitable qui respecte les droits de chacun. A l’issue du dialogue politique de 2023, nous pensions qu’avec les recommandations qui ont été faites, le Conseil constitutionnel allait tirer les leçons des difficultés de 2019 en essayant de prendre référence sur ce qui a été fait par la Direction générale des élections (Dge) à l’occasion des élections législatives de 2022. Vous vous rappelez, la Dge avait convoqué les représentants des listes de candidats pour un partage du logiciel et pour permettre aux techniciens de ces listes de pouvoir faire des tests et vérifier la fiabilité de l’instrument en cours. Nous pensons que cela était attendu par beaucoup de citoyens sénégalais, que le Conseil constitutionnel pour une question de transparence allait à son niveau prendre l’initiative d’impliquer, de convoquer les différents informaticiens des candidats déclarés pour partager avec eux le logiciel. Ce qui permettrait de maitriser le paramétrage, de faire des tests et de se rendre compte que le fichier est fiable ou qu’il y a des améliorations à faire. C’est ainsi que cela m’a emmené d’ailleurs, la veille de la rencontre entre le Conseil constitutionnel et les mandataires des candidats déclarés à publier un post sur Facebook, invitant ledit Conseil à profiter de cette rencontre pour partager son logiciel et permettre ainsi aux techniciens des candidats de s’assurer de la fiabilité. Mais si cela avait été fait, aujourd’hui on ne serait pas dans ces difficultés-là.

Par ailleurs, le Conseil constitutionnel doit nécessairement communiquer pour éclairer l’opinion publique pour ce qu’on appelle communément « Non identifié dans le fichier électoral ». Est-ce que cela est dû à des erreurs matérielles soit sur l’identité du parent ou bien sur le numéro de sa carte d’électeur et ou de sa carte d’identité nationale. Est-ce que ce sont ces erreurs matérielles qui peuvent justifier qu’on considère que l’intéressé n’est pas dans le fichier électoral ou bien ce sont des erreurs matérielles qui fait qu’on peut rencontrer quelqu’un qui détient sa carte d’électeur et qu’on ne pourrait pas retrouver dans le fichier électoral. Raison pour laquelle, le Conseil constitutionnel doit communiquer et apporter des précisions sur ces questions-là. A l’issue de l’élection présidentielle du 25 février 2024, un tel dialogue pourra être initié par le président nouvellement élu. Pour que véritablement nous réglions définitivement cette question. En tout état de cause, quelles que soient les difficultés, le calendrier électoral doit être respecté et les élections présidentielles doivent se tenir à date fixée ».

Institué en 2018 à quelques mois de la présidentielle de 2019, le système de parrainage citoyen qui avait été présenté à l’époque comme une innovation par le régime en place s’est révélé une redoutable machine à « tuer » les ambitions présidentielles obligeant les ténors à se tourner vers les élus pour porter leur candidature. En effet, cinq ans après la dernière élection présidentielle du26février2019, l’histoire des contestations du système de vérification des parrainages engendrées par les nombreux cas d’invalidation sur la base des règles non connues par des candidats déclarés ou leurs mandataires se répète.

La classe politique sénégalaise s’est-elle à nouveau fait prendre dans le filet du régime en place comme en 2019 avec ces nombreux cas d’invalidation des parrainages ? Tout porte à le croire au regard de la tournure du processus de vérification et de contrôle des parrainages au niveau du Conseil constitutionnel en perspective de l’élection présidentielle du 25 février prochain.

En effet, cinq ans après la dernière élection présidentielle du 26 février 2019, l’histoire des contestations du système de vérification des parrainages mise en place par cet organe chargé de juger de la bonne application de la loi relative à l’organisation de l’élection présidentielle au Sénégal se répète. Malgré les modifications apportées dans cette étape du processus électoral lors du dernier dialogue politique, la question de la maitrise du processus de vérification des parrainages au sein de la commission mise en place par le Conseil constitutionnel semble toujours persister. La preuve, sur un total de 93 dossiers déposés au niveau du greffe du Conseil constitutionnel, seuls 09 ont été validés, 22 passeront leur second tour aujourd’hui et plus de 60 candidats à la candidature définitivement recalés pour divers motifs par cette dite commission de contrôle des parrainages. Et cette liste des candidats recalés définitivement pourrait connaitre un rallongement avec une partie des 22 candidats déclarés admis à régulariser leurs doublons externes estimés à plus de 200 000 pour l’ensemble des dossiers examinés dans le cadre de cette élection présidentielle et qui devront se présenter, aujourd’hui, à leur examen final.

Institué en 2018 à quelques mois de la présidentielle de 2019, le système de parrainage citoyen qui avait été présenté à l’époque comme une innovation par le régime en place s’est révélé une véritable machine à « tuer » les ambitions présidentielles. D’ailleurs, la plupart des ténors de la scène politique sénégalaise dont le candidat du régime en place et Premier ministre, Amadou Ba, ont préféré contourner ce parrainage citoyen en choisissant celui des élus (maires et présidents de Conseils départementaux). Il en est de même pour le fils du président Abdoulaye Wade et candidat déclaré du Parti démocratique sénégalais (Pds) Karim Wade, l’ancien maire de Dakar Khalifa Sall et Habib Sy se sont tous tournés vers les députés pour porter leur candidature.

Pour rappel, saisi d’un recours déposé par Me Abdoulaye Tine en décembre 2018, la Cour de justice de la Cedeao avait estimé dans un arrêté rendu le 28 avril 2021 que le parrainage « viole le droit de libre participation aux élections » et a donné six mois à l’Etat du Sénégal pour le supprimer. Seulement, l’Etat du Sénégal qui semble profiter de la réaction très timide de la classe politique sénégalaise notamment l’opposition sur ce verdict, a non seulement refusé d’exécuter cette décision de la Cedeao mais a procédé à quelques modifications qui n’ont pas un réel impact positif sur les difficultés engendrées par ce système de parrainage.

Sept candidats à la candidature à l’élection présidentielle du 25 février, recalés pour cause d’inexploitabilité de leurs clés USB ont fait bloc autour d’un collectif pour exiger de la commission de contrôle des parrainages le rétablissement dans leurs droits. Face à la presse hier, lundi, ces candidats composés de leaders indépendants et de coalitions annoncent l’introduction d’un recours collectif.

Sept (07) Candidats à l’élection Présidentielle du 25 Février 2024 dont les fichiers électroniques ont été jugés “inexploitables”, réunis au siège de la coalition DUNDU, ont lancé hier, lundi 8 janvier, l’Alliance des candidats aux fichiers jugés inexploitables (ACFI) pour demander à la Commission de contrôle des parrainages de les rétablir dans leurs droits à être contrôlés.

Face à la presse hier, lundi 8 janvier, cette alliance portée sur les fonts baptismaux par des Candidats aux fichiers jugés Inexploitables (ACFI), considère que « le non-traitement des fichiers de parrainage des candidats ne se justifie ni juridiquement ni techniquement », et annonce l’introduction d’un recours collectif dans les prochains jours.

Pour eux, « L’appréciation du caractère « inexploitable » des fichiers de parrainage ressort d’une analyse unilatérale de la Commission de contrôle des parrainages ». C’est pourquoi, estiment-ils, « Par souci de transparence et de justice, il aurait été nécessaire d’établir, séance tenante, un procès-verbal de constat des motifs d’inexploitabilité, ce qui n’a été fait pour aucun des candidats concernés. A ce jour, aucun des candidats concernés n’est en mesure d’établir les raisons techniques à l’origine de l’impossibilité de traiter son dossier », regrettent les sept candidats recalés à cause des fichiers jugés inexploitables, qui par ailleurs, rappellent que « Le motif de « fichiers inexploitables » n’est prévu ni dans la loi électorale ni dans la décision du Conseil Constitutionnel définissant le processus de contrôle. »

Ainsi, face au risque d’élimination des candidats à l’élection présidentielle sans examen dans le fond de leurs dossiers de parrainages, l’ACFI « demande à la commission de Contrôle de restaurer les candidats dans leur droit à voir leurs fichiers de parrainage contrôlés… »

Enfin, l’ACFI « en appelle également à la société civile, la communauté internationale et la presse de bien vouloir faire la part des choses en distinguant les candidats éliminés après contrôle de leurs parrainages, de ceux qui ne sont pas encore contrôlés et qui doivent l’être suivant l’article 8 in fine de la décision 1/E/2023 du Conseil Constitutionnel qui commande qu’il soit « procédé au traitement automatisé du fichier électronique contenant la liste des parrains du candidat », peut-on lire dans leur déclaration commune. Il faut noter que l’ACFI a été initiée par les leaders des coalitions et candidats indépendants notamment Malick Guèye de la Coalition Malick Guèye 2024 / Natangue Sénégal ; Mouhamadou Lamine Guèye, candidat indépendant ; Adama Faye de la Coalition Adama Président; Mouhamadou Madana Kane, Coalition Dundu ; Thione Niang de la Coalition Jeuf ak Thione Niang ; Mouhamadou Fadel Koné de la Coalition Koné 2024 et Oumar Sylla, candidat indépendant.